Conditions générales

1. Introduction

Bienvenue sur le site du Carrefour de Modélisation Énergétique (« le site web »). Les présentes conditions (« conditions ») régissent votre utilisation du site web. En accédant au site web et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre partie de ces conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser le site web.

2. Protection des informations personnelles

Le Carrefour de Modélisation Énergétique recueille des informations personnelles lorsque vous remplissez un formulaire en ligne ou demandez des informations. Par le biais de « cookies HTTP », nous pouvons également collecter des informations sur l’adresse IP des utilisateurs, leur localisation, leur navigateur web, etc. Nous nous engageons à protéger vos informations personnelles conformément aux directives de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Toutes les mesures nécessaires sont prises pour protéger vos renseignements personnels à chaque étape. Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité d’Energy Modelling Hub.

3. Cookies

Le carrefour de modélisation énergétique utilise différents types de cookies à des fins diverses :

– Fonctionnels : Ces cookies facilitent la navigation sur le site et permettent d’accéder à des parties sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces types de cookies.
– Préférences : Ces cookies permettent au site web de conserver des informations qui modifient la façon dont il apparaît ou est affiché, telles que les préférences linguistiques ou la localisation.
– Statistiques : ces cookies aident le carrefour de modélisation énergétique à comprendre comment les visiteurs utilisent le site web grâce à la collecte de données anonymes.
– Marketing : Bien que le carrefour de modélisation énergétique n’utilise pas expressément la publicité, certains modules intégrés au site web peuvent utiliser des cookies à des fins de marketing, comme les vidéos YouTube ou les flux Twitter.

Veuillez noter que si vous désactivez l’utilisation de cookies sur votre navigateur, certaines fonctions essentielles du site web peuvent ne plus être disponibles ou pleinement fonctionnelles. Vous pouvez à tout moment modifier vos paramètres de navigation en suivant les instructions spécifiques à votre navigateur (Chrome, Internet Explorer, Firefox ou Safari).

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site web du Carrefour de la modélisation énergétique, y compris toutes les informations et tous les documents accessibles sur le site (et tous les sous-domaines), ainsi que le logo du Carrefour de la modélisation énergétique, sont protégés par des droits d’auteur et d’autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, vendre, modifier ou diffuser publiquement tout texte, vidéo, image ou contenu exprimé ou disponible sur le site web sans l’autorisation écrite d’Energy Modelling Hub.

5. Limites de responsabilité

Les utilisateurs de ce site dégagent le Carrefour de la modélisation énergétique, ses administrateurs, directeurs, employés ou toute autre personne liée à la création de ce site, de toute responsabilité, de tout dommage ou de toute perte découlant du contenu, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site, y compris les pannes, erreurs, interruptions, défauts, virus informatiques, pannes de ligne ou pannes de système. Cela comprend, sans s’y limiter, les dommages directs ou indirects les dommages monétaires indirects, les pertes, qu’ils soient exemplaires ou punitifs.

6. Informations générales

Autres sites : Le site web d’Energy Modelling Hub peut contenir des liens vers des sites externes. En accédant à d’autres sites, les utilisateurs peuvent quitter le site d’Energy Modelling Hub, et nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

Mises à jour : Energy Modelling Hub se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation par une mise à jour de cette page web.

Juridiction : Le contenu et l’utilisation de ce site Web sont liés et interprétés par les lois québécoises et canadiennes applicables. Tout litige découlant du présent accord sera porté devant un tribunal du district judiciaire de Montréal.

Contact : Pour tout commentaire ou information concernant les présentes conditions d’utilisation, veuillez contacter [email protected].